Vincent Trébuchet

Avec qui vote-t-il ?

Chaque point est un député, placé selon ses votes : plus deux points sont proches, plus ces députés votent souvent de la même façon. Vincent Trébuchet est le point cerclé.

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• 0 participation financière déclarée
• 2 fonctions de direction conservées pendant le mandat (entreprise, association, organisme)
• Déclaration déposée 63 jours après son entrée en fonctions (délai légal : deux mois), puis modifiée 2 fois

Dernière déclaration d'intérêts et d'activités déposée auprès de la HATVP le 23 janvier 2025. Comparer avec les autres députés.

Source : déclaration publiée par la HATVP. Le patrimoine des députés n'est consultable qu'en préfecture et sa publication est interdite (loi du 11 octobre 2013, article 26) : pourquoi il n'apparaît pas ici.

Comme rapporteur : 7 auditions listées dans ses rapports

• lobby Agence de la transition écologique (ADEME) · répertoire HATVP : Transition Ecologique France rapport
• lobby France Fertilisants · répertoire HATVP : France Fertilisants rapport
• lobby France Hydrogène · répertoire HATVP : France Hydrogène rapport
• lobby Intercéréales · répertoire HATVP : Product BLE Autres Cereales (ASS GALE) rapport
• Audition conjointe rapport
• Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE) rapport
• The Shift Project rapport

En commission : présent à 15 auditions

53 amendements au texte identique à ceux d'autres groupes

• « I. – À la fin de la première phrase du troisième alinéa de l’article 73 A du code général des impôts, le montant : « 15 000 € » est remplacé… » déposé par 20 députés de 9 groupes voir
• « I. – Au deuxième alinéa du 2 du II de l’article 73 du code général des impôts, le taux : « 70 % » est remplacé par le taux : « 50 % » . II. … » déposé par 32 députés de 8 groupes voir
• « I. – Le 1° du II de l’article 151 septies du code général des impôts est complété par un alinéa ainsi rédigé : « En cas de cession par une s… » déposé par 21 députés de 8 groupes voir
• « I. – Aux 1° et au 2° du 2 du I de l’article 73 du code général des impôts, le montant : « 150 000 € » est remplacé par le montant : « 250 00… » déposé par 21 députés de 8 groupes voir
• « I. – Après le troisième alinéa du 1 du II de l’article 73 du code général des impôts, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Lorsque la co… » déposé par 19 députés de 8 groupes voir
• « I – Rédiger ainsi la ligne 56 du tableau de l’alinéa 2 : Ligne 56 Art. 1601 du code général des impôts et article 3 de la loi n°48-977 du 16… » déposé par 11 députés de 8 groupes voir